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L'équipe de Cap 21 Pays de la Loire, vous souhaite la bienvenue sur son blog. Lancé en décembre 2004, ce blog est au service de ceux qui recherchent des articles d'information sur les sujets abordant les enjeux de santé-environnement, protection de la nature, qualité de la vie, transport, urbanisme, vie politique de la région, etc, dans une posture d'ouverture du local à l' international. Sur un même sujet, vous pouvez trouver des avis divergents, c'est fait exprès, - la source est toujours indiquée en bas de l'article -. Outre ces informations, vous trouvez nos opinions à travers nos interventions, communiqués et aussi sur le mot du jour "Contre-pente". Depuis le 11 mars 2007, à l'occasion des élections présidentielles, CAP 21 rallié résolument François Bayrou. Son score en Anjou a été magnifique (+ 23 %). Le futur MoDem, qui sera officiellement et statutaire les 1er ou 2 décembre, rassemble des hommes et des femmes venus de l'UDF, de CAP 21 et beaucoup de nouveaux militants en politique. Les 535 candidats aux législatives ont permis de confirmer l'émergence de ce nouveau parti, différent, rassembleur, troisième force politique, qui a montré sa force aux législatives, qui doit concrétiser aux prochines élections, cantonales et municipales.

Bernadette Caillard-Humeau, Conseillère municipale d'Angers, Déléguée d'Angers Loire Métropole

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Samedi 23 juillet 2005
La reprise des vieux appareils devient obligatoire Sus à la pollution électronique ! Les « déchets gris » de la bureautique font partie des équipements que l'on va s'efforcer de recycler.AFP OAS_AD('Position2'); Reprise et recyclage obligatoire des vieux appareils électriques et électroniques. La France se met enfin à l'heure de l'Europe dans la lutte contre cette forme de pollution. On en produit 13 kilos par an et par habitant. Fin du laxisme et des vieux lave-linge, téléphones portables ou ordinateurs démodés et livrés aux poubelles avec les épluchures. Avec une bonne année de retard - et la menace d'une condamnation par Bruxelles -, la France se lance dans la reprise, le tri, le traitement et le recyclage des « D3E », les « déchets d'équipements électriques et électroniques ». Un décret vient de paraître au Journal officiel et, dès le 13 août prochain, les distributeurs auront obligation de reprendre, par exemple, votre frigo antédiluvien contre l'achat d'un neuf. Ce que certains distributeurs pratiquent déjà. Qui paiera ? C'est que l'on croule sous le flot montant des ordinateurs, téléviseurs et autres machines à laver hors d'usage. Selon l'Ademe, l'agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie, on en produirait plus d'un million et demi de tonnes par an. Bruxelles s'en préoccupe depuis 1997. Des directives ont été adoptées en 2003. La France devait les retranscrire dans notre droit l'été dernier, au plus tard. Un an après nous y sommes, mais il faudra encore un bon semestre pour que les négociations aboutissent avec les producteurs, les distributeurs et les collectivités locales. Discussions serrées en vue. Au coeur du débat : qui collecte, qui retraite et qui paie au final ? Des associations réclament « l'application intégrale du principe pollueur-payeur ». Aux fabricants d'assumer les coûts. Ces mêmes industriels sont priés, par ailleurs, de produire à l'avenir des appareils écologiquement propres, ne contenant pas plus de six matières dangereuses, dont le plomb, le mercure, et le cadmium. Et cela à compter du 1er juillet 2006. Il leur reste toutefois sur les bras les appareils déjà au rebut ou actuellement en activité. On les a baptisés « les déchets historiques » et, là, le consommateur devra mettre la main au porte-monnaie. Il s'acquittera d'une « éco-taxe » clairement affichée et qui pourrait représenter de 1 à 10 % du prix hors taxes selon le type d'appareil. 240 000 tonnes par an Combien coûtera la collecte, le tri, le traitement et le recyclage ? Pour l'instant, on est dans le flou. « C'est difficile à chiffrer, indique Alain Geldron, de l'Ademe. Ce sera entre 100 et 150 millions d'euros pour traiter 240 000 tonnes de déchets ménagers par an. » Sans compter les déchets industriels. Il reste à déterminer à quel prix seront indemnisées les communes qui assureront l'enlèvement et le tri, tandis que les industriels confieront le retraitement à des filières spécialisées. Trois sont en cours de réalisation. L'une s'occupera des déchets « blancs » : le gros électroménager. La seconde des déchets « bruns » : téléviseurs, magnétoscopes, matériel hi-fi... La troisième s'assurera de toute la bureautique, les déchets dits « gris ». La France n'a plus de temps à perdre. Elle s'est engagée à recycler d'ici à la fin 2006, 4 kilos de DEEE par an et par habitant. C'est possible. L'expérience de Nantes l'a démontré (lire ci-dessous). Mais, pour l'instant, 90 % de ces déchets partent à la casse. Alors qu'aux Pays-Bas, en Belgique ou en Suisse, les filières de recyclage sont déjà opérationnelles. Bernard LE SOLLEU
par article Ouest-France publié dans : déchets
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Lundi 20 juin 2005
Face à la gravité des innombrables problèmes sanitaires, environnementaux et socio-économiques, posés par les dioxines furanes et autres substances toxiques de synthèse résultant de la combustion industrielle des déchets ménagers, nous appelons les autorités françaises, à interdire la réalisation de tout nouveau projet d’incinérateur de déchets ménagers, et à organiser l’arrêt progressif de ceux qui sont encore en fonctionnement. Afin de parvenir à ce résultat, pour respecter la convention de STOCKHOLM et honorer les engagements de KYOTO, nous demandons que soient mises en œuvre les réformes législatives et réglementaires incluant les propositions suivantes: 1. Réduction des emballages à la source, imposant l’utilisation de produits d’emballage assurant une possibilité de recyclage, de valorisation matière, de récupération par consigne, ainsi que la taxation des emballages non recyclables. 2. Mise en place d’une éco-économie génératrice d’emploi, calée sur ces nouveaux gisements. 3. Extension des aides financières à la totalité des masses de produits recyclables triés dans les foyers ou dans les centres industriels de tri. 4. Valorisation matière des produits fermentescibles et des boues, par compostage ou méthanisation. 5. Alignement du mode de facturation du service de collecte et de traitement des ordures ménagères, sur le mode de rétribution en vigueur pour les services de l’eau, du gaz et de l’électricité. 6. Introduction de règles d’urbanisme prenant en compte les contraintes d’espace liées au tri, à la collecte sélective, ainsi que la mise en place de plate-forme de déballage et de récupération dans tout projet de bâtiment commercial de plus de 300 m² de surface de vente. 7. Elaboration d’un cadre de définition nationale de la notion d’ultimité des produits résiduels ménagers. 8. Reconnaissance et gratification du bénévolat éco-citoyen que constitue le geste de tri. Pour un avenir porteur de développement durable respectant l’environnement sanitaire des populations actuelles et futures, nous sous-signons et appelons au soutien et à la mise en œuvre urgente des doléances du présent texte, Paris le 16 Juin 2005 Mme Corinne LEPAGE ancien Ministre, présidente de CAP 21, M. Dany DIETMANN, Professeur de Sciences de la Vie de la Terre, Maire de Manspach 68 Premiers signataires : • M. Dominique BELPOMME , Cancérologue, Président de l’ARTAC • M. Jean-Marie PELT, Professeur, Président de l’Institut Européen d’Ecologie. • Mme Michèle RIVASI, ancienne Députée, cofondatrice d’Ovale • M. Maurice SARAZIN, ingénieur en ensembles industriels. • M. Gilles-Eric SERALINI, Professeur de biologie moléculaire, Président du Comité Scientifique du Crii-gen. • M. François VEILLERETTE, Président du MDRGF. • M. Jean REYNAUD, Docteur d’Université, Ecobordillologue. Pour soutenir l’Appel par le net, envoyez vos signatures à : avenir-sans-incinerateurs.over-blog.com NOMS Prénoms ADRESSE Signatures Pour soutenir l’Appel par écrit, adressez vos pétitions à CAP21, 40 rue Monceau 75008 Paris
par Caillard-Humeau publié dans : déchets
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Lundi 20 juin 2005
20-06-2005 L’incinération des déchets fait débat Les incinérateurs de déchets font l'objet d'une campagne visant à empêcher toute nouvelle construction. Décryptage Il y a bien sûr le passé peu glorieux des incinérateurs, et parfois leur actualité. Celui de Gien-Arrabloy (Loiret) n’a-t-il pas rejeté l’an dernier dans l’atmosphère des dioxines à des taux entre 2 000 et près de 7 000 fois supérieurs aux normes qui seront en vigueur à la fin de l’année, avant d’être discrètement fermé en janvier dernier ? Une actualité dévoilée il y a trois semaines, qui fait écho à la sinistre affaire de Gilly-sur-Isère (Savoie), où l’incinérateur (fermé en 2001) a pollué la vallée d’Albertville, imposant l’abattage de près de 7 000 bêtes, et dont le dossier est entre les mains de la justice. L’histoire des incinérateurs, qui ont fleuri à partir des années 1960, est ainsi jalonnée de ratés. La première alerte sanitaire vint, en France, de la découverte il y a une dizaine d’années de la contamination du lait de vaches paissant à proximité de l’incinérateur d’Halluin (Nord). Il fut alors vertement reproché à la communauté urbaine de Lille d’avoir décidé en 1998 de fermer définitivement ses trois vieux incinérateurs et d’avoir mis sur la place publique ce problème des nombreuses installations hors normes sur le territoire. Halluin joua ainsi le rôle d’amorce à une politique nationale de fermeture des usines les plus polluantes et de mise en conformité des autres. Ce qui fait dire aujourd’hui au ministère de l’écologie que le problème est largement derrière nous. Un bilan réalisé le 30 mai fait état de la «profonde mutation du parc» des incinérateurs : «Alors que début 1997 il comprenait 300 installations, dont beaucoup de très faible capacité, seules 130 sont actuellement en fonctionnement, la plupart étant des installations récentes et de capacité unitaire plus importantes que par le passé.» Le recyclage reste sous-développé en France En parallèle, les rejets de dioxines ont été divisés par 6 entre 1995 et 2004 et sont appelés à être considérablement réduits, en vertu de la réglementation européenne qui entrera en vigueur le 28 décembre prochain et imposera «une nouvelle division par dix des émissions de dioxines par rapport au niveau déjà réduit de l’année 2002.» Pour autant, les incinérateurs sont loin de faire l’unanimité. Tout le monde s’accorde au moins sur un point : le recyclage reste sous-développé en France. Il est limité à 14% du contenu des poubelles (8% pour les emballages papier, carton, plastique, verre, métal, et 6% pour les déchets organiques transformés en compost), quand certains pays atteignent des taux de 40 ou 50%. Il reste donc à éliminer 86% des 34 millions de tonnes de déchets, tout en diminuant la mise en décharge en théorie réservée aux déchets ultimes (non recyclables). Face à cette équation, de nombreux élus ont fait le choix de l’incinération. «En brûlant une tonne d’ordure, on obtient 50 kg de produits toxiques qu’il faut enfouir en décharge pour déchets dangereux et 200 kg de mâchefers, lesquels sont réutilisés à 70% dans les travaux publics pour la réalisation des sous-couches routières. De plus, la chaleur du four alimente des réseaux de chaleur ou sert à produire de l’électricité», défend Marc Cheverry, chef du département de la gestion optimisée des déchets à l’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (Ademe). Un incinérateur interdit de développer toute politique alternative Mais, revers de la médaille, ces incinérateurs sont très gourmands. Il leur faut faire en permanence le plein de déchets. Construire un incinérateur, c’est investir pour vingt ans dans une solution technique onéreuse qui, de fait, interdit de développer toute politique alternative, dénonce en substance le Centre national d’information indépendante sur les déchets (Cniid), hostile à l’incinération. Dany Dietman est arrivé aux mêmes conclusions. Il a fait sur le terrain, en Alsace, la démonstration que l’on pouvait mener des politiques performantes sans incinération. «Dans la mesure où les déchets organiques (chargés en eau) sont brûlés dans les fours, le rendement énergétique est très faible», explique cet enseignant et maire. Mais si l’on trie à la source les bio-déchets, «alors les autres produits des poubelles ne sont plus souillés et sont beaucoup plus recyclables», étaye-t-il. À ses yeux, le feu n’a pas de vertu purificatrice : la combustion de toutes sortes de déchets mélangés produit des cocktails de synthèse dans lesquels on retrouve pêle-mêle dioxines, furanes, métaux lourds, hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP), etc., qui s’échappent dans l’air quand les systèmes d’épuration des fumées sont déficients, ou se concentrent dans les mâchefers. C’est pourquoi le Haut-Rhin a interdit l’usage de ces derniers en sous-couche routière, de peur de souiller la nappe phréatique d’Alsace au cas où les eaux de ruissellement les infiltreraient. «Il existe bien un procédé de refroidissement brutal des fumées (le quensch) qui interdit la reconstitution des polluants, mais cela compromet alors toute récupération de la chaleur.» Dany Dietman a beau tourner le problème dans tous les sens : il ne trouve pas l’once d’une vertu aux incinérateurs. Une occasion à saisir pour changer de politique Paul Deffontaine, vice-président de la communauté urbaine de Lille, maître d’œuvre d’une politique des déchets aujourd’hui citée en exemple, bien qu’élaborée difficilement contre le discours dominant et les pressions diverses, n’est pas aussi radical. Il a cependant détrôné l’incinération de la place de premier choix que lui font nombre de collectivités pour la recaler en «troisième, voire quatrième choix». «Et nous avons démontré qu’un recyclage géré intelligemment n’était pas plus coûteux que les autres traitements», plaide-t-il. Ce qui a permis à l’agglomération d’atteindre le taux de 50 % de déchets détournés de la poubelle. Pour en arriver là, 65 % du million d’habitants participent à la collecte sélective, 100 % à l’avenir. Six déchetteries (neuf en 2006) sont en service qui, pour les plus performantes, recyclent 80 % de la matière. Et l’an prochain un méthaniseur produira, à partir des déchets organiques et verts, du gaz méthane qui alimentera en biocarburant une flotte de cent bus, tandis que le digestat (la partie solide) constituera 35 000 tonnes de compost. La mise en décharge sera réduite à la portion congrue, soit moins de 10 % des déchets en 2008. L’incinération, elle, restera plafonnée à l’unique incinérateur de l’agglomération. Un mal nécessaire quand tout a été entrepris auparavant. «Une issue inéluctable pour les grandes agglomérations», estime-t-il. Face au double échec de la réduction à la source de la production de déchets et de la diversification des modes de traitement qu’épinglait le rapport du Commissariat général du plan sur les déchets ménagers (avril 2004), les collectivités se trouvent face à une situation très délicate. Selon le rapport, 76 départements devraient être en situation de pénurie de traitement (décharges et incinérateurs) d’ici à 2012. Déjà, des camions de déchets voyagent d’un département à l’autre en quête d’un lieu d’enfouissement ou d’incinération… Les opposants voient, dans cette pénurie annoncée, une occasion à saisir pour changer de politique. C’est précisément dans ce contexte que Corinne Lepage et Dany Dietman ont lancé leur appelcontre la construction de nouveaux incinérateurs. Marie VERDIER *** Lire aussi dans La Croix du mardi 21 juin - A Dannemarie, on paye ses poubelles au poids - Le «zéro déchet» est-il une utopie ? - Commentaire. Un choix de société - Appel pour un avenir sans incinérateurs
par la Croix publié dans : déchets
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Mercredi 8 juin 2005
DEUX SEVRES Niort “ L'incinérateur est l'option la plus coûteuse ” ( 08/06/2005 )   Alors que le moratoire sur l'incinérateur arrive bientôt à son terme et que la position de la CAN est attendue, les opposants remettent la pression. Ainsi Coulon environnement, qui a mis en avant le coût de cette option de traitement des déchets.   Gaston-Pierre Nony (à gauche) et Alain Brisset ont accueilli hier soir, à leur tribune, Maurice Sarazin, pourfendeur des incinérateurs. Le moratoire sur l'incinérateur de Coulon, décidé par la CAN au lendemain de l'importante levée de boucliers manifestée contre ce projet, arrivera à son terme le 19 juin prochain. La pression remonte donc du côté des opposants, qui, unis au sein du Collectif pour une alternative à l'incinération ou dispersés comme hier soir lors d'une réunion publique à la salle des fêtes de Coulon à l'initiative de Coulon environnement, remobilisent leurs troupes. Elles sont ainsi appelées le 11 juin à Niort, pour s'élever contre la prolifération des prospectus, puis le 13 sous les fenêtres des élus communautaires en séminaire budgétaire, puis encore le 18 sur le site de l'Aumônerie à Coulon et enfin le 19 à Noron, pour un forum sur l'alternative à l'incinération. Dans le même temps, tandis que les rumeurs circulent sur un déplacement de cet incinérateur de Coulon vers d'autres sites de l'agglomération, tout le monde attend en fait de connaître la position des élus de la CAN, au terme de ces quelque six mois de réflexion et de consultation des projets alternatifs. “ C'est un cercueil à poignées de platine ” Hier soir, Gaston-Pierre Nony et Alain Brisset, président et vice-président de Coulon environnement, ont invité particuliers et élus de la CAN à écouter leurs conclusions sur la filière incinération, en termes de coûts : « C'est un cercueil à poignées de platine que veut nous faire acheter prématurément Alain Mathieu », y est allé carrément Alain Brisset. « Quand on veut vous fourguer un incinérateur, c'est jamais cher au départ. Ça le devient au gré des fréquentes mises aux normes », a affirmé plus sobrement Maurice Sarazin, l'invité de la soirée. Cet ancien professionnel de la filière de traitement des déchets par méthanisation préside depuis 1995 une association opposée à l'incinérateur de Lunel (Hérault) et est appelé dans tout l'Hexagone chaque fois qu'un projet se fait jour. C'est grâce à lui qu'Alain Brisset en est arrivé au constat présenté hier soir, que l'incinération coûterait près de trois fois plus cher qu'une filière de valorisation biologique par compostage industriel (155 € la tonne contre 55 €), tandis qu'une alternative par méthanisation aboutirait à un prix de revient intermédiaire (62 €). Coulon environnement maintient sa position exprimée au travers du collectif d'une option préalable de baisse des volumes de déchets par un tri poussé. A l'échéance du moratoire sur l'incinération, elle réclame surtout une consultation de tous les habitants de la CAN. Ph. M.
par article NRCO publié dans : déchets
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Vendredi 3 juin 2005
Pollution. En 2004, le site de Gien a rejeté un tiers des émissions des incinérateurs français. Dioxine : un record battu sans bruit Par Laure NOUALHAT vendredi 03 juin 2005 (Liberation - 06:00) endant au moins cinq mois, d'août 2004 à janvier 2005, l'incinérateur d'Arrabloy (Loiret), qui traite les ordures ménagères de la communauté de communes de Gien, a craché des taux de dioxines de 2000 à 6 800 fois supérieurs à la norme fixée par la législation. L'information est tombée en catimini le 30 mai sur le site du ministère de l'Ecologie et du Développement durable qui y publie chaque année les résultats des mesures de dioxines et de furannes à la sortie des cheminées des usines d'incinération d'ordures ménagères (UIOM) en France. Pour l'industriel Tiru, propriétaire du site de Gien, la préfecture du Loiret, et l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie, cette situation anormale n'aura aucun impact sanitaire. La dioxine a été rejetée sous forme gazeuse, elle s'est diluée dans l'air sans contaminé la chaîne alimentaire. Pas d'alerte. Quoi qu'il en soit, les valeurs relevées à Gien sont inédites. En août 2004, un prélèvement indique que l'incinérateur émet 221 nanogrammes de dioxine par mètre cube d'air rejeté (ng/m3). Un taux 2 210 fois supérieur à la norme. «Nous avons pris connaissance de la valeur en octobre car les délais d'analyse sont assez longs», explique Luc Valaize, directeur général du groupe Tiru, propriétaire de l'exploitant de l'usine. «Ces résultats surprenants n'ont pas pour autant déclenché d'état d'alerte. Nous avons demandé une seconde mesure.» Mais celle-ci ne survient qu'en décembre et ses résultats, connus en janvier, indiquent que le niveau de dioxines à la sortie des cheminées est passé à 308 ng/m3. Une troisième campagne d'analyses, faite en janvier 2005, rapporte la valeur hallucinante de 680 ng/m3. Au total, sur l'année 2004, l'usine de Gien a rejeté près de 50 grammes de dioxine dans l'atmosphère, soit le tiers des rejets produits par les 130 usines d'incinération françaises. Fin janvier, la préfecture a demandé l'arrêt immédiat du four incriminé. Entre-temps, cinq mois se sont écoulés et les cheminées de l'usine ont continué à cracher leurs polluants dans l'air. Heureusement, ces rejets n'ont pas eu lieu sous forme de particules, ils n'ont donc eu aucun impact sur les élevages alentour. Le lait de vache analysé en mars et en avril contenait jusqu'à 1,5 picogramme de dioxine par gramme de matière grasse (pg/g). La norme européenne se situe à 3 pg/g. Les services de la préfecture estiment que l'exploitant a un peu tardé à communiquer ses résultats, mais la direction de Tiru plaide la bonne foi et la pollution accidentelle. «A aucun moment, nous n'avons voulu faire traîner les choses», plaide Luc Valaize. En dehors de l'information locale de rigueur, rien n'a filtré. Jusqu'à la publication des résultats sur le site du ministère. Pas de tri. Le dysfonctionnement de l'usine serait dû à la technologie de l'usine qui est très sensible à l'hétérogénéité des déchets qui entrent dans le four. Or, à Gien, les ordures ménagères brûlées n'étaient pas triées, on y a donc mêlé des ferrailles qui ont perturbé le bon fonctionnement de la combustion. Le retrait de ces ferrailles a permis de revenir à des taux plus acceptables lors d'essais réalisés par la Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (Drire). «Nous ne sommes pas sûrs que ce qui s'est passé ne va pas se reproduire», indique-t-on à la direction environnement de la préfecture, qui attend des garanties de la part de Tiru avant d'autoriser la remise en activité du four. Au ministère de l'Ecologie, on ne s'inquiète pas outre mesure : «Les mesures dans l'environnement ne montrent rien d'anormal, même si, c'est vrai, relâcher des dioxines dans l'atmosphère n'est pas bon pour l'environnement.»
par journal Libération publié dans : déchets
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Jeudi 26 mai 2005
Le transfert de la compétence « plans départementaux d’élimination des déchets ménagers et assimilés » (PDEDMA) aux conseils généraux Une circulaire (1), non publiée au Journal officiel, précise certains points du dispositif de transferts de la compétence d’élaboration et de révision des plans départementaux d’élimination des déchets ménagers et assimilés (PDEDMA) aux conseils généraux ou, pour le cas de l’Île-de-France, au conseil régional. Le ministre de l’Ecologie et du développement durable explique qu’à l’exception des cas pour lesquels l’Etat garde la compétence à titre transitoire en application de l’article 48 de la loi n°2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales, le transfert est effectif depuis le 1er janvier 2005. Le décret n° 96-1008 du 18 novembre 1996, qui prévoit déjà la possibilité, pour le président du conseil général, d’élaborer le plan, permet donc aux présidents des conseils généraux d’exercer leurs prérogatives. La modification de ce décret est en revanche nécessaire pour prévoir les conditions dans lesquelles l’Etat peut reprendre la compétence d’élaboration du plan, conformément aux dispositions de l’article 46 de la loi n° 2004-809 du 13 août 2004 précitée. Ce texte devait être publié « au cours du premier trimestre 2005 ». Il rappelle aussi que les plans de gestion des déchets BTP prévus par la circulaire du 15 février 2000 ne sont pas concernés par ce transfert de compétence. L’administration centrale assure actuellement un suivi national de la planification en matière des déchets ménagers et assimilés afin, notamment, de vérifier si la France remplit ses engagements européens. Le ministre juge donc « opportun de réaliser un état des lieux en matière de planification, en particulier de connaître l’avancée des procédures de révision des PDEDMA engagées par l’Etat avant le 1er janvier 2005. » Par ailleurs, la directive 2001/42/CE du Parlement européen et du Conseil du 27 juin 2001 relative à l’évaluation des inc idences de certains plans et programmes sur l’environnement prévoit que certains plans et programmes, et notamment des plans d’élimination des déchets, doivent faire l’objet d’une évaluation environnementale. Ce texte a été transposé par l’ordonnance n° 2004-489 du 3 juin 2004, créant les articles L. 122-4 et suivants du Code de l’environnement. Un décret général d’application de ces nouvelles dispositions, en cours d’élaboration, précisera le contenu de l’évaluation environnementale. Un travail visant à adapter le contenu de cette évaluation aux plans de gestion des déchets va débuter en liaison avec l’Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie. Le projet de décret modifiant le décret du 18 novembre 1996 reprendra une partie des obligations prévues par la directive. Cependant, les articles L. 122-4 et suivants du Code de l’environnement ne s’appliquent pas aux plans dont l’élaboration ou la révision a été prescrite avant le 21 juillet 2004 et qui auront été approu vés avant le 21 juillet 2006. Les préfets sont donc invités « à veiller à achever, dans la mesure du possible, les procédures actuellement en cours avant cette échéance. » La circulaire revient aussi sur la participation des associations de consommateurs à la commission du plan. La loi du 13 août 2004 précitée impose d’élargir la composition de la commission du plan aux associations de consommateurs. Le conseil général, compétent pour créer la commission du plan depuis le 1er janvier 2005, doit y nommer des représentants de ces associations sans attendre la publication du décret modifiant le décret du 18 novembre 1996. En revanche, aux termes de l’article 48 de la loi du 13 août 2004 précitée, les plans pour lesquels l’Etat garde la compétence sont approuvés dans les conditions en vigueur préalablement à l’entrée en vigueur de la loi. Il n’est donc pas obligatoire, dans ce cas, d’élargir la composition de la commission aux associations de consommateurs, mais les préfets peuvent « juger opportun de le faire. » Enfin, le ministre relève qu’il apparaît que de nombreux plans comprennent des dispositions allant bien au-delà du contenu tel qu’il est défini par l’article L. 541-14 du Code de l’environnement et par le décret n° 96-1008 du 18 novembre 1996. Tel est le cas pour les interdictions de transfert de déchets entre la zone du plan et les autres départements que prévoient certains plans. « De telles mesures d’interdiction générale ne sont pas réglementaires, écrit le ministre. En outre, alors qu’il semble probable que quelques incinérateurs d’ordures ménagères devront provisoirement cesser leur activité au courant de l’année 2005 ou au début de l’année 2006, le temps d’achever des travaux de mise en conformité, il convient de veiller à ne pas dresser des obstacles inutiles à la recherche d’alternatives pour le traitement des déchets concernés. » Il rappelle que la cour administrative d’appel de Marseille a confirmé, dans une jurisprudenc e récente (arrêt du 15 avril 2004, affaire 98MA01233), que les dispositions d’un plan non prévues par la loi et son décret d’application n’étaient pas opposables. Enfin, il est rappelé que, dans le souci de mieux distinguer la planification des déchets de l’application de la police des installations classées, le législateur a abrogé le deuxième alinéa de l’article L. 541-15 du Code de l’environnement qui prévoyait que les prescriptions applicables aux installations existantes devaient être rendues compatibles avec un nouveau plan dans un délai de trois ans. (1) Circulaire du 17 janvier 2005 relative à la décentralisation des plans d’élimination des déchets ménagers. Bilan planification au 31 décembre 2004.
par Caillard-Humeau publié dans : déchets
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Dimanche 22 mai 2005
lundi 23 mai 2005 Les déchets polluent l'ambiance La gestion des déchets sur fond de querelles, vendredi en réunion publique Entre les élus de la métropole, qui avaient invité vendredi soir le professeur Narbonne (assis avec le micro), et les opposants au projet d'incinérateur, le dialogue de sourds continue. OAS_AD('Position2'); La réunion publique, organisée vendredi soir sur l'avenir de la gestion des déchets ménagers dans l'agglomération, a illustré une nouvelle fois les passions autour de l'incinération. Mais elle a aussi montré que le problème est complexe. Même les experts s'affrontent. La gestion des déchets ménagers mobilise moins que le référendum sur l'Europe. Vendredi soir, au centre des congrès, seule une centaine de personnes a assisté à la réunion publique, organisée par Angers Loire Métropole. Parmi elles, de nombreux élus mais aussi des opposants déclarés au projet de future usine d'incinération à Saint-Barthélemy. Le sujet passionne pourtant. Surtout, il concerne tout le monde. Chaque habitant de la métropole produit tous les ans en moyenne 493 kg de déchets. « Il faut bien les traiter », a remarqué Jean-Claude Antonini. Le temps presse : l'incinérateur de la Roseraie devra être arrêté le 31 décembre 2010.Le président de l'agglo a paru un peu sur la défensive, justifiant la méthode employée par le comité de pilotage. Dans sa communication publique, dans ses choix, et finalement dans sa décision de reporter à la rentrée l'adoption d'un mode de traitement. D'ici là, tous les scénarios seront envisagés. Philippe Bodard, le vice-président chargé de ce délicat dossier, a exposé les avantages et inconvénients de la méthanisation, de l'incinération et de l'enfouissement. « Nous ne fermons la porte à aucune solution. »L'agglo a d'ailleurs décidé de lancer une étude pour rechercher d'éventuels sites pouvant accueillir un centre d'enfouissement. Sur le territoire de l'agglo. « Nous voulons assumer nos responsabilités sur notre bassin de vie ».A quel prix ?Le coût à la tonne dans les différents scénarios sera également regardé de près. L'envolée de la Taxe d'enlèvement des ordures ménagères (Teom), ces dernières années, est là pour rappeler que le traitement des déchets pèse dans le budget de la collectivité. Donc des ménages. Qui est prêt à payer ses déchets au poids, comme cela se pratique déjà dans certaines villes ?Le débat qui s'est engagé avec la salle s'est révélé tendu. Mais aussi très (trop ?) technique. L'agglo avait invité le professeur Jean-François Narbonne. Le toxicologue s'est battu voilà 15 ans contre la fermeture des incinérateurs. Du moins, pour leurs mises aux normes, toujours plus drastiques en matière de rejet des dioxynes.Les échanges avec le public ont finalement illustré les querelles qui animent les experts. Ils sont pourtant censés apporter leurs lumières aux décideurs. « Le danger zéro n'existe pas, a souligné Jean-Claude Antonini. Nous cherchons cependant à réduire le risque d'erreurs. »Les élus prendront ensuite leurs responsabilités. « Si les maires acceptent l'incinération, ils en entendront parler aux prochaines élections », a prévenu un opposant de Saint-Barthélemy. Jean-Claude Antonini assume : « Vous pourrez changer de maire, vous ne changerez pas de problème. » Après cette réunion, il reste entier. Guillaume BALLARD.
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Dimanche 22 mai 2005
  Pollution. Visite de la première station d'épuration utilisant des lombriciens. Les eaux usées se mettent au ver Par Rafaële BRILLAUD lundi 23 mai 2005 (Liberation - 06:00) Combaillaux (Hérault) envoyée spéciale Combaillaux, petit bourg de 1 300 habitants dans l'arrière-pays montpelliérain, ne manque pas de charme. Pourtant, si médias, élus et curieux s'y précipitent ces derniers temps, ce n'est ni pour admirer son vieux village fondé au XVe siècle, ni pour profiter de son environnement préservé, entre garrigue, vignes et oliviers. Mais pour sa station d'épuration. Inaugurée vendredi, celle-ci expérimente un procédé baptisé «lombrifiltre» (1), qui repose essentiellement sur... le ver de terre. Au départ, l'équation est simple : avec 50 habitants supplémentaires chaque année et 150 litres d'eaux usées par habitant produits chaque jour, Combaillaux devait rapidement trouver une solution collective pour ses effluents. La commune refusait néanmoins, voulant rester autonome, de se relier au tuyau de l'agglomération de Montpellier, comme d'opter pour une station classique, qui génère des boues encombrantes. Par le biais du conseil général de l'Hérault, le maire de la commune, Daniel Floutard, entre alors en contact avec une équipe de chercheurs de l'Institut national de la recherche agronomique (Inra) de Montpellier ­ dirigée par Marcel Bouché, grand spécialiste des lombriciens, depuis peu à la retraite. Ensemble, ils font le pari d'une formule écologique et inédite :«Il n'existe aucun système validé de lombrifiltre à travers le monde», affirme Daniel Floutard. Un pilote est installé à Combaillaux en 1999, puis une station grandeur réelle en novembre 2004. Là, grouillent désormais entre 2 et 3 millions de lombriciens. Attention, pas n'importe lesquels : Eisenia andrei, ce bon vieux ver annelé rouge, de quelques centimètres de long, que l'on a tous croisé au fond d'un jardin ou lors d'une partie de pêche. Dans la grande famille des lombriciens, il fait partie des épigés : ceux qui vivent à la surface des sols, nichés dans les accumulations organiques tels un tronc d'arbre mort ou une bouse de vache ­ la plupart des vers de terre, dont les fameux lombrics, font partie, eux, des endogés, qui vivent en permanence dans les sols. Fini les odeurs. A Combaillaux, s'il déplace les foules, Eisenia andrei se fait plutôt discret. Photophobe (n'aimant pas la lumière), il ne sort pas de son substrat formé d'écorces de pin, de sciure de bois et de graviers, au fond d'un bassin de 12 mètres de diamètre. Régulièrement, il est arrosé des eaux usées, débarrassées par un tamis de leurs déchets solides de plus de 2 mm. Le procédé s'arrête là. Fini les bassins qui se succèdent : décanteur, puis lit bactérien, puis clarificateur. Fini les odeurs nauséabondes. Et fini les boues. A l'arrivée, Combaillaux ne récupère qu'un filet d'eau plus claire, que le soleil achève de purifier. Car, dans son substrat, Eisenia andrei s'adonne à son activité favorite : il mange. On estime qu'un lombricien ingurgite l'équivalent de son poids chaque jour ! Ainsi, celui qu'Aristote surnommait «l'intestin de la terre» dégrade les matières organiques et les minéralise. Ce faisant, Eisenia andrei creuse des galeries et assure l'oxygénation nécessaire au travail des bactéries qui terminent le travail. Patricio Soto, ingénieur de recherche à l'Inra, estime qu'au bout du compte l'eau met un quart d'heure pour traverser le lombrifiltre. Et s'épurer. Rentable. «Ça fonctionne très bien», reconnaît Romain Chauvière, ingénieur responsable de la police de l'eau dans l'Hérault. A deux réserves près : le système n'est pas encore à plein régime, et, en amont de la station, les eaux usées de Combaillaux ne sont guère polluées ­ des rejets industriels chargés de métaux lourds, par exemple, tueraient les lombriciens. Les services de l'Etat (2) suspendent donc leur validation à une batterie de tests, et ont imposé la présence d'une station d'épuration classique, en parallèle du lombrifiltre, pour parer à tout incident. La commune, qui d'une certaine façon a payé sa station deux fois, avec le concours de l'Europe et du département, certifie néanmoins qu'un lombrifiltre est une solution rentable (400 000 euros clés en main). En attendant, les vers sont mobilisés sur tous les fronts. Il leur est demandé de décomposer également les déchets de plus de 2 mm en compost, d'orner (virtuellement) les panneaux d'un parcours pédagogique ou de servir d'appât pour la pêche dans les bassins de lagunage. Après la lombristation, Combaillaux rêverait-elle d'un «lombriland» ? (1) A ne pas confondre avec le «lombricompostage», très utilisé par les particuliers pour dégrader, à l'aide des vers, les déchets organiques en compost. (2) Les directions départementales des affaires sanitaires et sociales (Ddass) et de l'agriculture et de la forêt (Ddaf)
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Dimanche 22 mai 2005
Pollution. Visite de la première station d'épuration utilisant des lombriciens. Les eaux usées se mettent au ver Par Rafaële BRILLAUD lundi 23 mai 2005 (Liberation - 06:00) Combaillaux (Hérault) envoyée spéciale ombaillaux, petit bourg de 1 300 habitants dans l'arrière-pays montpelliérain, ne manque pas de charme. Pourtant, si médias, élus et curieux s'y précipitent ces derniers temps, ce n'est ni pour admirer son vieux village fondé au XVe siècle, ni pour profiter de son environnement préservé, entre garrigue, vignes et oliviers. Mais pour sa station d'épuration. Inaugurée vendredi, celle-ci expérimente un procédé baptisé «lombrifiltre» (1), qui repose essentiellement sur... le ver de terre. Au départ, l'équation est simple : avec 50 habitants supplémentaires chaque année et 150 litres d'eaux usées par habitant produits chaque jour, Combaillaux devait rapidement trouver une solution collective pour ses effluents. La commune refusait néanmoins, voulant rester autonome, de se relier au tuyau de l'agglomération de Montpellier, comme d'opter pour une station classique, qui génère des boues encombrantes. Par le biais du conseil général de l'Hérault, le maire de la commune, Daniel Floutard, entre alors en contact avec une équipe de chercheurs de l'Institut national de la recherche agronomique (Inra) de Montpellier ­ dirigée par Marcel Bouché, grand spécialiste des lombriciens, depuis peu à la retraite. Ensemble, ils font le pari d'une formule écologique et inédite :«Il n'existe aucun système validé de lombrifiltre à travers le monde», affirme Daniel Floutard. Un pilote est installé à Combaillaux en 1999, puis une station grandeur réelle en novembre 2004. Là, grouillent désormais entre 2 et 3 millions de lombriciens. Attention, pas n'importe lesquels : Eisenia andrei, ce bon vieux ver annelé rouge, de quelques centimètres de long, que l'on a tous croisé au fond d'un jardin ou lors d'une partie de pêche. Dans la grande famille des lombriciens, il fait partie des épigés : ceux qui vivent à la surface des sols, nichés dans les accumulations organiques tels un tronc d'arbre mort ou une bouse de vache ­ la plupart des vers de terre, dont les fameux lombrics, font partie, eux, des endogés, qui vivent en permanence dans les sols. Fini les odeurs. A Combaillaux, s'il déplace les foules, Eisenia andrei se fait plutôt discret. Photophobe (n'aimant pas la lumière), il ne sort pas de son substrat formé d'écorces de pin, de sciure de bois et de graviers, au fond d'un bassin de 12 mètres de diamètre. Régulièrement, il est arrosé des eaux usées, débarrassées par un tamis de leurs déchets solides de plus de 2 mm. Le procédé s'arrête là. Fini les bassins qui se succèdent : décanteur, puis lit bactérien, puis clarificateur. Fini les odeurs nauséabondes. Et fini les boues. A l'arrivée, Combaillaux ne récupère qu'un filet d'eau plus claire, que le soleil achève de purifier. Car, dans son substrat, Eisenia andrei s'adonne à son activité favorite : il mange. On estime qu'un lombricien ingurgite l'équivalent de son poids chaque jour ! Ainsi, celui qu'Aristote surnommait «l'intestin de la terre» dégrade les matières organiques et les minéralise. Ce faisant, Eisenia andrei creuse des galeries et assure l'oxygénation nécessaire au travail des bactéries qui terminent le travail. Patricio Soto, ingénieur de recherche à l'Inra, estime qu'au bout du compte l'eau met un quart d'heure pour traverser le lombrifiltre. Et s'épurer. Rentable. «Ça fonctionne très bien», reconnaît Romain Chauvière, ingénieur responsable de la police de l'eau dans l'Hérault. A deux réserves près : le système n'est pas encore à plein régime, et, en amont de la station, les eaux usées de Combaillaux ne sont guère polluées ­ des rejets industriels chargés de métaux lourds, par exemple, tueraient les lombriciens. Les services de l'Etat (2) suspendent donc leur validation à une batterie de tests, et ont imposé la présence d'une station d'épuration classique, en parallèle du lombrifiltre, pour parer à tout incident. La commune, qui d'une certaine façon a payé sa station deux fois, avec le concours de l'Europe et du département, certifie néanmoins qu'un lombrifiltre est une solution rentable (400 000 euros clés en main). En attendant, les vers sont mobilisés sur tous les fronts. Il leur est demandé de décomposer également les déchets de plus de 2 mm en compost, d'orner (virtuellement) les panneaux d'un parcours pédagogique ou de servir d'appât pour la pêche dans les bassins de lagunage. Après la lombristation, Combaillaux rêverait-elle d'un «lombriland» ? (1) A ne pas confondre avec le «lombricompostage», très utilisé par les particuliers pour dégrader, à l'aide des vers, les déchets organiques en compost. (2) Les directions départementales des affaires sanitaires et sociales (Ddass) et de l'agriculture et de la forêt (Ddaf).
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Vendredi 20 mai 2005
vendredi 20 mai 2005 Grosbreuil : le maire rend son écharpe Marc Guibert démissionne mais veut rester au conseil municipal OAS_AD('Position2'); La sous-préfecture en a été avisée hier. Le maire de Grosbreuil, Marc Guibert, et ses quatre adjoints jettent l'éponge. Ils prennent note du désaveu de la population qui s'est exprimé dimanche lors des élections partielles. En précisant vouloir « rester conseiller municipaux ». Jusqu'au bout les adjoints sont restés solidaires. Endossant leur part du désaveu des élections partielles de dimanche. La décision était attendue. Elle a été prise en groupe mercredi soir. Elle s'exprime sur le papier en quelques attendus, qui rappellent « les dissensions au sein du conseil municipal », et la nécessité de débloquer la situation. « Le moyen pour y parvenir passe par une démission, je vous demande de prendre en considération notre demande », écrivent le maire et ses quatre colistiers. La requête a été acceptée, indique la sous-préfecture. Marc Guibert laisse désormais à son opposition municipale le soin de remettre la commune en marche, après dix-huit mois de paralysie de toute action communale. Avec neuf conseillers contre six « ils ont la possibilité de gouverner, qu'ils le fassent. C'est au pied du mur qu'on voit le maçon ». Terrible déconvenue « C'est une très grande déception de ne pas pouvoir mener à son terme un second mandat qui s'annonçait bien », souligne Marc Guibert. La crise de novembre 2003 a fait voler en éclats la cohésion des quinze conseillers, sur le terrain miné d'un projet d'incinérateur. Le maire portait le projet. Il n'en démord pas : « L'incinération fait peur, c'est vrai. Mais c'est une industrie à part entière. L'idée de trouver des ressources extérieures n'a pas été comprise. J'ai peut-être voulu aller trop vite pour la commune. » L'amertume s'exprime à mots contenus. Le projet, dit-il « avait été soumis au conseil municipal, six mois avant » la levée de boucliers dans la population. « C'est quand il a fallu prendre la délibération pour permettre de faire les études que tout a explosé. On m'a traité de cachottier, je ne comprends pas. » Marc Guibert souhaite désormais poursuivre son action dans l'opposition. « Je ne veux pas laisser tomber Grosbreuil. » En aura-t-il la possibilité ? Sa démission est accueillie comme « un premier pas ; c'est une demi-mesure ». Dominique Biron et Lydie Guilloteau ont été élus dimanche, sur la foi d'un engagement : obtenir « la dissolution totale du conseil ». Histoire de procéder ensuite à de nouvelles élections pour « tourner la page ». Les deux candidats de « Grosbreuil autrement » et le groupe des sept anciens élus d'opposition font bloc. « Nous sommes d'accord. » Que feront-ils quand il va s'agir d'élire le nouveau maire et de nouveaux adjoints ? « Nous n'avons jamais envisagé de gérer la commune dans cette situation-là », indique Dominique Biron. Laissant planer la possibilité d'un non vote, c'est-à-dire de la poursuite du blocage. C'est en tout cas le sens d'une demande formulée lundi à la préfecture : « La seule solution est que la dissolution soit prononcée par le conseil des ministres. » Renaud GARNIER.
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